Le statut de la SASU

La SASU ou Société par actions simplifiée unipersonnelle est semblable à la SAS, hormis le fait qu’elle ne compte qu’un seul associé. Tout projet entrepreneurial ayant besoin d’être encadré par une structure juridique, elle constitue l’une des options disponibles. Elle présente des caractéristiques qui peuvent convenir aux entrepreneurs qui souhaitent se lancer seuls dans l’exercice de certaines activités.

Avec la SASU, l’associé unique a l’avantage de pouvoir définir lui-même les règles sur l’organisation et le financement de sa société. Toutefois, l’entrepreneur se doit de comprendre le fonctionnement de ce statut avant de fixer son choix.

Quelles sont les particularités de la SASU ?

Exception faite du nombre d’associés, la SASU est similaire en tout point à la SAS. Par conséquent, les mêmes règles de fonctionnement peuvent s’appliquer à l’un comme à l’autre. La SASU offre toute la liberté permettant à l’associé unique de la personnaliser. Il peut ainsi mettre en place une société qui s’adapte parfaitement à son projet.

Avantages

À l’instar de la SAS, la SASU bénéficie d’une importante liberté statutaire. En conséquence, l’associé unique est seul juge pour organiser le fonctionnement interne de sa société. Il n’est soumis qu’à un minimum de règles, dont l’obligation de nommer un président.

Cette liberté lui permet alors de créer une société totalement personnalisée suivant les besoins de l’activité qu’il prévoit d’exercer. Grâce à ce statut, l’associé unique peut limiter sa responsabilité au montant de ses apports. En cas d’endettement dépassant les facultés de remboursement de la société, les créanciers ne peuvent se tourner vers son patrimoine personnel.

Le président de la SASU, qu’il soit l’associé unique ou non, peut bénéficier d’une rémunération en contrepartie de son mandat social. S’il ne l’est pas, il est assimilé salarié et jouit de la même couverture sociale protectrice que les salariés, exception faite des indemnités chômage.

Les spécificités de la SASU permettent à l’entrepreneur de disposer d’une société appelée à se développer. De ce fait, il est facile de modifier ce statut en SAS afin d’accueillir de nouveaux investisseurs, soit lors d’une :

  • Augmentation de capital social ;
  • Simple cession de parts sociales.

Gestion

Si l’associé unique est le principal décisionnaire au sein de la SASU, la gestion de la structure est confiée au président, qui devient son représentant légal. Ce dernier dispose de tous les pouvoirs prévus par les statuts.

Il est chargé d’agir au nom et dans l’intérêt de la SASU. Il est tenu d’accomplir son mandat dans le respect des législations. En cas de fautes commises dans l’exercice de ses fonctions, il engage sa responsabilité pénale et civile.

Bon à savoir : l’associé unique, par l’intermédiaire des statuts, a la possibilité également mettre en place un comité de surveillance pour exercer un contrôle sur la direction de la SASU. Il peut s’agir d’un commissaire aux comptes.

Fiscalité

La fiscalité de la SASU comprend divers éléments, tels que la :

  • TVA ;
  • Contribution économique territoriale (CET).

Il comprend également le régime fiscal qui lui est applicable. Par défaut, la SASU est soumise à l’Impôt sur les sociétés. Ce mode d’imposition implique que la société fait partie des contribuables. De ce fait, elle doit effectuer sa déclaration et verser le montant dû à l’administration fiscale, par rapport aux bénéfices enregistrés.

Toutefois, une fois les dividendes versés à l’associé unique, ils seront encore une fois imposés au titre de l’impôt sur le revenu. Autrement dit, une double imposition s’applique au niveau de la société et au niveau de l’associé unique.

Pour éviter cette situation, ce dernier peut décider d’opter pour l’impôt sur le revenu dont la durée de validité de l’option à l’IR est limitée à cinq exercices consécutifs. L’option pour l’IR n’est possible que si la SASU répond à certaines conditions. Elle doit par exemple avoir été créée depuis moins de 5 ans. De même, il faut qu’elle exerce à titre principal une activité de nature :

  • Commerciale ;
  • Artisanale ;
  • Agricole ;
  • Libérale.

Pour pouvoir opter pour l’IR, la SASU doit enregistrer aussi un chiffre d’affaires ou total de bilan de moins de 10 millions d’euros. Enfin, il faut également qu’elle dispose d’un personnel composé de moins de 50 salariés.

À noter : le mécanisme de la Flat tax est applicable pour la fiscalité des dividendes. De ce fait, ils seront soumis à un taux unique de 30 %, qui comprend aussi bien l’impôt sur le revenu de 12,8 % et les prélèvements sociaux de 17,2 %.

Obligations comptables

En adoptant la SASU comme forme juridique, il est impératif de se soumettre à des obligations comptables strictes. En effet, la structure se doit de tenir une comptabilité régulière. Cette obligation implique :

  • L’enregistrement des mouvements en rapport avec le patrimoine de l’entreprise, en suivant l’ordre chronologique ;
  • Le contrôle annuel des éléments actifs et passifs du patrimoine de l’entreprise ;
  • L’établissement des comptes annuels ;
  • La conservation des divers documents comptables et de toutes les pièces justificatives qui s’y rattachent, au cours des 10 ans suivant leur établissement. 

Il convient de savoir que la SASU peut tenir une comptabilité de trésorerie lorsqu’elle est soumise au régime simplifié d’imposition. Cela entraîne l’obligation d’enregistrer en comptabilité tous les :

  • Encaissements et décaissements se présentant au cours de l’exercice comptable ;
  • Créances non encaissées et les dettes non payées lors de la clôture de l’exercice comptable.

La SASU a également l’obligation de tenir des livres comptables, comprenant notamment le :

  • Livre-journal qui contient l’ensemble des mouvements en lien avec son patrimoine ;
  • Grand livre reprenant les écritures qui figurent dans le livre-journal ;
  • Livre d’inventaire contenant une liste des éléments d’actifs et de passifs.

Le président de la SASU a l’obligation d’établir annuellement les comptes de la société et d’effectuer le dépôt d’un exemplaire au greffe du tribunal de commerce. Ces documents doivent comporter certains éléments, à savoir :

  • Le bilan comptable composé des éléments actifs et passifs de la société, comme la trésorerie, les immobilisations, les capitaux propres ou les dettes financières ;
  • Le compte de résultat comportant toutes les charges ainsi que les produits obtenus grâce à l’exercice (la différence entre les deux composants constitue le résultat de l’exercice) ;
  • L’annexe légale, un document fournissant un supplément d’informations, facilitant la compréhension du compte de résultat et du bilan.

Régime social

Dès lors qu’il perçoit une rémunération, le président de la SASU est affilié au régime général de la sécurité sociale. Rappelons qu’en tant qu’assimilé salarié, il relève du régime des salariés et bénéficie de tous les avantages, exception faite en ce qui concerne les indemnités chômage.

Il est bon de noter que la couverture sociale et la retraite vieillesse dont il bénéficie est plus avantageuse que dans d’autres structures comme l’EURL. Toutefois, il doit aussi s’acquitter de plusieurs charges de la SASU. Dans le cas où le président, qui est également l’associé unique de la SASU, ne percevrait aucune rémunération en contrepartie de sa fonction, il ne peut jouir d’aucune couverture sociale.

Néanmoins, s’il bénéficie de l’Allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE), il peut percevoir toutes les allocations si la constitution de la société se fait au cours de la période de chômage que Pôle Emploi indemnise.

Rémunération de l’entrepreneur

L’associé unique de la SASU, de par son titre, est la seule personne en droit de percevoir les dividendes, à partir des bénéfices de l’exploitation. De ce fait, le montant de ceux-ci dépend donc en grande partie des résultats des activités que l’entreprise exerce.

L’entrepreneur a le choix d’occuper la fonction de président de la société. Dans ce cas, il peut percevoir une rémunération proportionnelle à son travail. Cependant, beaucoup d’entrepreneurs décident de ne pas recourir à cette option, du moins durant les débuts de l’activité.

Comment la SASU fonctionne-t-elle ?

La SASU est un statut juridique qui bénéficie d’un faible encadrement légal. De ce fait, l’entrepreneur jouit d’une grande liberté dans la rédaction des statuts. C’est par ce document qu’il a la possibilité de déterminer toutes les règles concernant la gestion et le fonctionnement global de la société.

Souvent, la SASU n’est que la première étape dans les plans de l’entrepreneur. Ce statut lui permet de tester la rentabilité de l’exploitation. Si l’expérience est satisfaisante, il peut passer à la phase supérieure. Pour ce faire, il ouvre la société à de nouveaux associés.

La SASU doit être dirigée par un président, qui est également son représentant légal. Il peut s’agir de l’associé unique lui-même ou d’une tierce personne. Dans l’éventualité où l’associé exercerait cette fonction, les règles liées à la création et au fonctionnement de la société sont considérablement allégées.

Elle sera notamment dispensée d’établir un rapport de gestion annuel lorsque le total bilan est inférieur à 4 millions d’euros ou que le chiffre d’affaires HT ne dépasse pas 8 millions d’euros. L’associé unique peut également choisir de nommer un directeur général et un directeur général adjoint, pour renforcer l’organe à la tête de l’entreprise.

Quel est le statut du président de la société ?

L’une des seules règles obligatoires touchant la SASU concerne le président de la structure. Il s’agit de son représentant légal. En tant qu’administrateur, c’est à lui qu’incombe la tâche de prendre toutes les décisions quotidiennes concernant la vie de la société. Néanmoins, il doit veiller à limiter ses actions aux pouvoirs qui lui ont été conférés par les statuts. Cette limitation est importante lorsque cette fonction est assumée par une autre personne que l’associé unique.

Mais même dans le cas où les statuts n’en feraient pas mention, les pouvoirs du président tierce personne ne pourront concerner les décisions pouvant engendrer une modification des statuts. Ce privilège échoit à l’associé unique.

Le président a la capacité de prendre toutes les autres décisions, à savoir celles en lien avec le fonctionnement de la SASU. Cependant, il devra rendre compte de sa gestion à l’associé unique. Par conséquent, il sera chargé de rédiger un rapport de gestion de la SASU qu’il devra lui soumettre.

Quel est l’intérêt de choisir le statut parmi d’autres ?

La SASU est un statut pouvant permettre à un entrepreneur de réaliser son projet entrepreneurial sans l’aide de personne. Elle permet de limiter sa responsabilité au seul montant de ses apports. Il est alors protégé de toutes actions des créanciers en cas de surendettement. De plus, la liberté statutaire lui permet de créer une société sur mesure pour exercer ses activités.

L’associé unique a également la possibilité de choisir le régime fiscal auquel la société va se soumettre. Le président de la SASU (qu’il s’agisse de l’associé unique ou d’une tierce personne), du moment où il perçoit une rémunération, est considéré comme un assimilé salarié. De ce fait, il jouit d’une couverture sociale quasiment aussi étendue que pour le salarié.

Quelles sont les limites de la SASU ?

À l’instar des autres sociétés commerciales, la SASU doit se plier à des formalités strictes, non seulement pour sa création, mais également pour sa dissolution, ainsi que pour les modifications statutaires.

Dans chacune des trois situations susmentionnées, l’entrepreneur devra publier une annonce légale et effectuer les démarches administratives, par l’intermédiaire du guichet unique. Avant de pouvoir mener à bien une de ces formalités d’entreprises, l’associé unique est tenu de s’acquitter de divers coûts, dont le montant total peut s’élever à plusieurs milliers d’euros s’il fait appel à un professionnel du droit.

La gestion de la SASU implique également la tenue d’une comptabilité stricte. Le dirigeant se doit alors de s’assurer que toutes les obligations soient respectées, afin d’éviter tout problème avec l’administration fiscale.

Si le président de la SASU peut bénéficier d’une protection sociale étendue, mais celle-ci implique d’importants taux de cotisations sociales. La société devra s’en acquitter si le président perçoit une rémunération.

Comment créer la société ?

Pour pouvoir créer une SASU, l’entrepreneur doit se soumettre à certaines formalités. À l’issue de chacune d’entre elles, il recevra un justificatif qui sera versé au dossier final à déposer auprès de l’institution compétente. La première des formalités consiste à rédiger les statuts de la société en devenir.

Compte tenu de l’importance du document pour l’avenir de la société, cette étape est cruciale. La tâche peut être particulièrement ardue du fait du peu d’encadrement légal de cette forme juridique. Par conséquent, il arrive que l’associé soit amené à la confier à un professionnel.

La SASU doit être dotée d’un patrimoine propre. Celui-ci est constitué à partir du capital social, qui lui-même est obtenu à partir des apports de l’associé unique. Aucune limitation légale n’est imposée concernant le montant.

Bon à savoir : l’associé unique a toute liberté pour le fixer. Il devra également ouvrir un compte bancaire professionnel à l’usage de la société. Le dépôt de capital peut s’effectuer sur celui-ci.

Par la suite, l’associé unique devra s’adresser à un journal d’annonces légales pour publier un avis de création de la SASU. Cette étape permet de s’assurer que ce projet est connu du public. Toute personne intéressée sera ainsi mise au courant de l’arrivée de nouveaux acteurs sur le marché.

Ce n’est qu’une fois toutes ces étapes réalisées que l’entrepreneur pourra se rendre sur la plateforme en ligne du guichet unique afin de finaliser la procédure de création de la SASU. Depuis début janvier 2023, ce guichet unique géré par l’INPI est la seule institution compétente pour recueillir toutes les demandes de création d’entreprises.

Comme cité précédemment, sa compétence s’étend également aux autres formalités d’entreprise, à savoir les modifications statutaires et la dissolution. L’entrepreneur doit s’assurer d’ouvrir un compte pour pouvoir réaliser la procédure. Concrètement, déposer sur le guichet unique le dossier notamment :

  • Un formulaire en ligne dûment rempli ;
  • Les statuts de la société ;
  • Une attestation de dépôt des fonds émanant de la banque dans lequel le compte professionnel a été ouvert ;
  • Une attestation de parution de l’avis de création de la SASU, délivrée par un journal d’annonces légales ;
  • Une pièce justifiant l’identité du président de la SASU ;
  • Une attestation de non-condamnation du président ;
  • Une pièce justifiant la domiciliation du siège social de la société, que ce soit un contrat de bail ou tout autre document.

Le guichet unique transmettra la demande de création de la SASU au greffe du tribunal de commerce. À l’issue de l’immatriculation au registre du commerce et des sociétés, la société aura une existence légale et sera dotée de la personnalité morale. Comme preuve, il lui sera remis un extrait Kbis.

Bon à savoir : la domiciliation d’entreprise (EI, SARL, SASU, etc.) compte parmi les étapes obligatoires à respecter, au même titre que la demande d’immatriculation, dans le cadre du lancement d’un projet entrepreneurial. D’ailleurs, il n’est pas possible de s’immatriculer sans se domicilier.

Qui peut se lancer dans la création d’une SASU ?

La SASU étant une société unipersonnelle, sa création émane de l’initiative d’une personne unique. Il peut aussi bien s’agir d’une personne physique que d’une personne morale. Dans la mesure où elle dispose d’un projet entrepreneurial et des fonds nécessaires à sa création, elle peut commencer à accomplir les formalités y afférentes.

Cette règle implique que même les mineurs et les personnes incapables peuvent créer une telle structure. Au niveau quantitatif, une personne peut librement créer autant de SASU qu’il le souhaite. La même faculté échoit autant aux nationaux qu’aux étrangers résidants dans l’Union européenne ou non. Dans ce dernier cas, ils doivent être en possession, soit d’une :

  • Carte de résident ;
  • Carte de séjour temporaire.

Quelles différences entre l’EURL et la SASU ?

Si la SASU et l’EURL sont tous les deux des sociétés commerciales unipersonnelles, elles se différencient sur de nombreux points. Le rédacteur des statuts de l’EURL dispose d’un encadrement qui facilite sa mission. Pour la SASU, la tâche est plus ardue compte tenu du faible taux d’encadrement. Toutefois, cette forme garantit plus de liberté pour adapter la structure aux besoins pratiques de l’entrepreneur.

Concernant la protection sociale, le président de SASU rémunéré est un assimilé salarié affilié au régime général de la Sécurité sociale. Le gérant de l’EURL, quant à lui, sera affilié à la Sécurité sociale pour les indépendants, avec moins de couverture sociale et moins de charges sociales.

De plus, la SASU est une société de capitaux et l’EURL une société de personnes. Dans le premier, le versement d’apports engendre l’acquisition d’actions alors que dans le second, il s’agit des parts sociales. Il faut savoir que la cession d’actions est soumise à une procédure plus simple que pour celle des parts sociales, qui nécessite un écrit.

Comment fermer la société par actions simplifiée unipersonnelle ?

Pour pouvoir fermer la SASU, l’associé unique se doit de se soumettre à des formalités aussi strictes que pour la création. En effet, sitôt qu’il a pris la décision de mettre fin aux activités de la structure, il doit nommer un liquidateur. Il est fréquent qu’il choisisse le président pour ce mandat social. L’avis de dissolution doit être publié auprès d’un journal d’annonces légales, avant de réaliser les démarches sur le guichet unique.

La procédure de dissolution ouvre la voie à la liquidation. C’est au cours de cette dernière que le liquidateur pourra réaliser l’actif (vendre des biens et recouvrer les créances de la société) et apurer le passif (payer les dettes professionnelles). La dernière étape consiste à radier la SASU du Registre du commerce et des sociétés (RCS). La personnalité morale sera ainsi supprimée définitivement.

FAQ

Comment se rémunérer en SASU ?

La manière de se rémunérer peut être différente d’un cas à l’autre. Soumis au régime des assimilés salariés, le président de SASU touche par exemple un salaire, dont le montant est fixé avec l’associé unique. Il est possible que ce dernier décide qu’il doive exercer son activité à titre gratuit. De même, il a le choix de se verser des dividendes s’il le souhaite.

La SASU est-elle une entreprise individuelle ?

Comme l’EURL, il s’agit d’une société unipersonnelle. La SASU présente plusieurs caractéristiques qui la distinguent de l’EI. Par comparaison avec cette dernière, elle offre par exemple une grande souplesse dans la rédaction de ses statuts constitutifs. La création d’une entreprise individuelle ne demande pas l’élaboration de ce type de document.

Pourquoi décider de créer une SASU ?

La création de la structure procure un certain nombre d’avantages à son fondateur. La souplesse de son fonctionnement figure en tête de liste. Cette dernière comprend également :
– La limitation de la responsabilité de l’associé ;
– L’absence de contributions sociales sur les dividendes ;
– La possibilité de choisir entre les dividendes et les rémunérations ;
– L’affiliation du gérant au régime général.

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